KAY SWEET KAY® est une marque enregistrée à l'Institut National de la Propriété Industrielle.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site est la propriété exclusive de KAY SWEET KAY®. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de KAY SWEET KAY® est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1er Juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle, par conséquent les vidéos, photographies et textes sont la propriété exclusive de KAY SWEET KAY®. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes et les images de ce site, sans accord s’exposent à des poursuites judiciaires.
Conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.
Merci de contacter le designer avant toute publication.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de KAY SWEET KAY®.
Back to Top